Guide complet des Hours of Service

La Federal Motor Carrier Service Administration (FMCSA), qui fait partie du Department of Transportation (DOT), établit des règlements pour les conducteurs de véhicules utilitaires qui définissent le nombre d'heures de conduite permises par jour et le nombre d'heures de service par semaine. Ces règles, appelées règles sur les Hours of Service (HOS), fournissent un cadre essentiel pour la façon dont les conducteurs doivent structurer leur temps de conduite et de travail. Le but des règles est de s'assurer que les conducteurs de véhicules lourds bénéficient d'un repos suffisant pour améliorer la sécurité routière. Entre 2011 et 2015, une moyenne de 32 000 accidents impliquant de la somnolence au volant ont causé des blessures chaque année et en moyenne 732 ont causé des décès, selon la National Highway Traffic Safety Administration. Ces chiffres s'appliquent à tous les conducteurs, mais c'est évidemment un problème particulier lorsque les chauffeurs de camion s'enroulent au volant : dans la majorité des accidents entre camions et petits véhicules, ce sont les occupants des véhicules de tourisme. qui sont blessés ou tués Cet article fournit un aperçu de tout ce que vous devez savoir, y compris des informations sur la façon de se conformer aux règles sur les heures de service de la FMCSA et ce qui se passe si vous ne le faites pas. Il est important de noter que les règles varient selon qu'il s'agit d'un le véhicule transporte des passagers ou des biens. Cet article porte uniquement sur les véhicules de transport de biens.

Aperçu du HOS

Règlement sur les Hours of Service — contenu dans Partie 395 du Règlement fédéral sur la sécurité des transporteurs routiers — a été publié pour la première fois en décembre 2011 pour permettre à la FMCSA de superviser l'exploitation des véhicules commerciaux commerciaux dans le commerce interétatique.

Règles

Le règlement énonce des règles précises sur le nombre d'heures de suite que les conducteurs peuvent travailler et les pauses qu'ils doivent prendre. Voici les principaux règlements qui ont une incidence sur les horaires des conducteurs :

Règle des 11 heures

Les conducteurs ne peuvent conduire qu'un maximum de 11 heures par période de 14 heures, ce qui signifie qu'ils doivent avoir 10 heures consécutives de congé au cours d'une période de 24 heures.

Règle des 14 heures

Selon la règle de 14 heures de l'HOS, les conducteurs doivent terminer leurs 11 heures de conduite maximales avec une période de 14 heures.

Pause de 30 minutes

Dans la période de 14 heures pendant laquelle ils sont autorisés à conduire, les conducteurs doivent prendre une pause de 30 minutes après avoir été en service pendant 8 heures (mais pas nécessairement tout le temps). Les pauses peuvent être enregistrées de l'une des deux façons suivantes : en temps libre ou en temps de repos dans la couchette.

Limite de 60/70 heures

Les conducteurs ne peuvent conduire qu'un maximum de 60 heures par période de sept jours et un maximum de 70 heures en huit jours. Une fois que les conducteurs ont atteint ces limites, ils doivent arrêter de conduire pendant au moins 34 heures. Cette règle de 70 heures et 8 jours oblige les conducteurs à prendre une pause appropriée après une longue période de travail.

Redémarrage de 34 heures

Une fois que les conducteurs ont atteint les limites de 60 ou 70 heures en sept ou huit jours, les conducteurs peuvent prendre 34 heures consécutives de congé ou dans une couchette pour les mettre à jour.

Que sont les Hours of Service du DOT ?

Les règlements de conduite du DOT visent à éliminer les accidents causés par les conducteurs surfatigués. Les règles stipulent le nombre maximal d'heures consécutives qu'un chauffeur de camion commercial peut travailler avant de prendre une pause. Il réglemente également le nombre total d'heures qu'ils peuvent travailler au cours d'une semaine ou d'une période de huit jours. Le non-respect des règles HOS comporte de grands risques pour les conducteurs ; la cote de sécurité de leur transporteur peut être endommagée, ils peuvent être forcés de quitter le service pendant un certain temps, et/ou ils peuvent devoir payer des amendes ou s'exposer à d'autres pénalités. Dans les cas extrêmes où des personnes enfreignent sciemment ces règles, une peine d'emprisonnement peut entraîner une peine d'emprisonnement.

Règlements HOS

Qu'est-ce que la HS et HOS s'applique-t-elle ?

Les règlements sur les HS s'appliquent uniquement aux véhicules utilitaires utilisés dans le commerce interétatique. Le commerce interétatique est le transfert de biens, de services ou de passagers à travers les frontières d'un État. Le commerce intra-étatique, en revanche, est le mouvement de marchandises, de services ou de passagers à l'intérieur des frontières d'un État. Bien que HOS règlements sur les HO ne s'appliquent pas au commerce intra-étatique, chaque État a ses propres règlements sur les heures de service qui s'appliquent au commerce intra-étatique.

Combien d'heures un camionneur peut-il conduire en une journée ?

Un conducteur transportant des marchandises (et non des passagers) ne peut conduire qu'un maximum de 11 heures par jour, après avoir enregistré 10 heures consécutives de congé. Les véhicules qui transportent des passagers sont assujettis à des règles différentes.

Exceptions relatives aux HS

Il existe une série d'exceptions aux règlements sur les heures de service. Voici quelques-uns des plus fréquemment rencontrés :

Exception de pause de 30 minutes

Il y a quelques cas où les conducteurs sont exemptés de la règle des pauses de 30 minutes. Les lois du DOT disent que les conducteurs court-courriers qui restent à l'intérieur 115,08 milles du lieu de déclaration des travaux pour la journée (appelée « règle de rayon de 100 milles aériens ») sont exemptés.

Exception non liée aux vols à courte distance sans CDL

Les conducteurs qui restent dans un rayon de 150 milles aériens dans un camion qui n'a pas besoin d'un permis CDL (CDL) peuvent se prévaloir de cette exception, qui permet au conducteur de prolonger la période de conduite de 14 heures à 16 heures sur deux jours consécutifs de sept ou après un redémarrage de 34 heures.

Exception de 16 heures sur les courts-courriers

Une fois tous les sept jours consécutifs, un conducteur peut prolonger la période de conduite de 14 heures à 16 heures en supposant qu'il satisfait aux critères d'admissibilité. Le critère se résout lorsque le conducteur retourne au lieu normal de déclaration de travail (voir page 9 de ce document pour plus de détails).

Exception relative aux conditions de conduite défavorables

Les conducteurs qui font face à des conditions dangereuses ou défavorables peuvent prolonger leur nombre maximal d'heures de chauffeur de camion à 13 heures, en présumant qu'ils n'auraient pas pu être au courant des conditions à l'avance, y compris par le bon sens.

Exception relative aux conditions d'urgence

Dans des conditions d'urgence déclarées ou reconnues par une institution fédérale ou d'État, une partie ou la totalité des règlements HOS matière de santé publique peuvent être temporairement levés. Les chauffeurs devraient vérifier Liste des déclarations d'urgence actives de la FMCSA pour obtenir des précisions sur une situation donnée.

Registres d'état de service

A état du relevé de service (ROD) est un registre des heures travaillées et des pauses prises, que les conducteurs doivent tenir pour démontrer leur conformité au HS aux inspecteurs routiers. Pensez-y comme un journal de bord des heures de travail. Un ROD est un document tenu par un conducteur particulier concernant ses activités et qui n'est pas lié à un camion ou à un transporteur en particulier. Dans le cas des copilotes, chacun tient son propre journal DOT bord distinct. Le ROD doit comprendre un ensemble précis d'informations :

• Grille des périodes de 24 heures
• Date
• Nombre total de milles parcourus
• Numéro de camion/tracteur/remorque
• Nom du transporteur
• Adresse du bureau principal
• Registres de vérification de la certification du conducteur
• Nom du copilote
• Fuseau horaire
• Nombre total d'heures passées (classées comme étant hors service, en service, couchettes, conduite)
• Numéro du document d'expédition, nom de l'expéditeur et/ou nom de la marchandise
• Annotations (enregistrement d'événements tels qu'un changement d'état de service, des descriptions des pauses ou des occasions manquées de demander une exemption des heures de service)

Violations des HS et sanctions

Violations courantes HOS HS

Il existe de nombreux types d'infractions HOS HS qui peuvent causer des ennuis à un conducteur. Mais certaines d'entre elles semblent être les plus fréquentes. Les violations courantes des journaux DOT comprennent :

• Conduire plus de 11 heures dans une fenêtre de 14 heures
• Fonctionnement pendant plus de 14 heures de service
• Conduire plus de 60/70 heures en 7/8 jours, par exemple dépasser une semaine de travail de 70 heures
• Ne pas entretenir un ROD
• Falsification du journal de bord du HS
• Conduire avec le mauvais permis de classe

Les infractions peuvent être découvertes par diverses autorités, y compris un transporteur qui effectue le suivi des heures de conduite, la police lors d'une inspection routière ou les autorités DOT à un poste de pesage. Des infractions peuvent également être découvertes si le conducteur a une collision alors qu'il conduisait le véhicule pendant des heures de conduite réglementées par le HOS.

Pénalités

Le non-respect des règles des heures du DOT entraîne des pénalités, qui peuvent s'appliquer au conducteur et/ou au transporteur. Voici quelques pénalités courantes pour violation des heures de service auxquelles les conducteurs et les transporteurs sont confrontés :

• Les conducteurs qui conduisent pendant trop d'heures peuvent être obligés de fermer leurs portes au bord de la route jusqu'à ce qu'ils aient été en congé pendant suffisamment de temps pour être de retour en conformité avec les normes HS.
• La FMCSA peut infliger à un conducteur ou à un transporteur une amende pouvant aller jusqu'à 16 000$ par infraction.
• Si un transporteur a de nombreuses infractions, sa cote de sécurité peut être déclassée.
• Les conducteurs ou les transporteurs peuvent être passibles de sanctions pénales fédérales, y compris des amendes, une suspension de permis et une peine d'emprisonnement s'ils autorisent ou exigent sciemment et délibérément des infractions.

Comment éviter les pénalités

Alors HOS la conformité aux HS était autrefois difficile à vérifier en raison de la nature facilement falsifiable des journaux de bord papier, des lois récentes ont interdit l'utilisation de registres manuscrits. En 2017, un mandat obligeant les conducteurs à utiliser des dispositifs d'enregistrement électronique (ELD) est entré en vigueur. La règle exige l'utilisation d'un ELD ou d'un dispositif d'enregistrement automatique intégré (AOBRD) pour créer des ROD pour chaque pilote. Les registres électroniques, également appelés journaux de bord électroniques ou registres électroniques, enregistrent automatiquement le temps de conduite, ce qui rend la violation du carnet de route des conducteurs commerciaux beaucoup plus facile à détecter. Donc, si vous êtes un chauffeur de camion et que vous voulez prouver que vous avez respecté la règle des 70 heures HO ou la règle des pauses de 30 minutes pour les chauffeurs de camion, la meilleure façon de le faire est de maintenir votre ELD et d'avoir son rapport facilement disponible. Oh, et bien sûr, suivez les règles. Cela vous permettra d'éviter les pénalités.

Glossaire HOS

Acronymes à connaître

• AOBRD : Appareil d'enregistrement automatique intégré
• DOT : Department of Transportation
• ELD : Dispositif d'Electronic Logging
• FMCSA : Federal Motor Carrier Safety Administration
• HOS : Hours of Service
• ROD : état des registres de service

Termes à connaître

• Dispositif d'Electronic Logging (ELD) : Un outil numérique qui enregistre automatiquement les informations sur le temps de conduite et les heures de service.
• Administration fédérale du Service des transporteurs routiers (FMCSA) : Un organisme du gouvernement fédéral des États-Unis relevant du Department of Transportation qui réglemente les véhicules commerciaux interétatiques et internationaux.
• Hours of Service : Règles de sécurité qui dictent le temps que les conducteurs de véhicules utilitaires peuvent consacrer au travail au cours d'une période donnée.
• Inspection: Un examen effectué par un agent du DOT pour vérifier si un chauffeur commercial s'est conformé aux règlements du HOS et à diverses autres règles.
• Commerce interétatique : Le mouvement de marchandises, de services ou de passagers à travers les frontières d'un État. Commerce intra-étatique : Le mouvement de marchandises, de services ou de passagers à l'intérieur des frontières d'un État.
• Carnet de bord : Un rapport sur les heures de service d'un chauffeur pendant 24 heures.
• Court-courrier: les trajets qui maintiennent le conducteur à moins de quelques centaines de milles du lieu de travail de la journée.

Modifications proposées aux règles HS

Après la mise en œuvre du mandat de la DGE en 2017, divers intervenants de l'industrie ont proposé des changements au règlement sur HOS SST. En juin 2020, la FMCSA a révisé certaines règles HS pour donner aux conducteurs une plus grande flexibilité tout en maintenant la sécurité. Les règles sont entrées en vigueur en septembre 2020. Voici quelques-uns des changements:

• Élargissement de l'exception sur les courts-courriers : Ce changement élargit l'exception sur les courts-courriers à 150 milles aériens et permet aux conducteurs d'effectuer un quart de travail de 14 heures.
• Élargissement de l'exception pour conditions de conduite défavorables : Ce changement augmente le nombre d'heures qu'un conducteur peut travailler dans des conditions défavorables, passant de 13 heures à 15 heures.
• Changement de pause de repos de 30 minutes : Ce changement indique que les conducteurs ont besoin d'une pause de 30 minutes après huit heures de conduite continue, au lieu de huit heures de service. Le temps qui est en service mais qui n'est pas consacré à la conduite peut maintenant être compté comme pause.

Réflexions finales

Le respect de la réglementation sur les HOS de santé et de santé est une entreprise sérieuse et complexe. Avec l'avènement de ELD et le mandat pour leur utilisation, il est devenu plus facile de suivre les heures et de respecter les règles. Les chauffeurs sont en mesure de suivre les heures et de maintenir la conformité HO en quelques clics. Il existe de nombreuses excellentes options ELD traitement électronique électronique sur le marché. Pour assurer des rapports exacts à chaque fois et il est essentiel pour les transporteurs de choisir un partenaire technologique fiable, comme Geotab ELD, une solution de gestion de la conformité du parc automobile pour la surveillance et l'enregistrement des HOS. Les conducteurs utilisent l'application Geotab Drive à partir d'un appareil mobile pour gérer leur état de service et consigner leurs heures. Les conducteurs font un travail exigeant, et les règlements sur les heures de service de la FMCSA ne font que le rendre encore plus important. Se tenir au courant des changements de règles, maintenir la conformité et, bien sûr, demeurer en sécurité ce sont des priorités qui peuvent être facilitées avec la bonne technologie en place. Pour une sécurité complète de la flotte 101, lisez notre blogue.

Foire aux questions

1. En quoi l'analyse du comportement des conducteurs change-t-elle la donne de la flotte moderne ?
2. L'analyse du comportement des conducteurs change indéniablement la donne moderne pour les flottes. En utilisant des techniques avancées d'analyse de données, il révolutionne la façon dont les gestionnaires de flotte surveillent et gèrent le rendement de leurs conducteurs sur la route. Cette technologie fournit une compréhension complète du comportement des conducteurs, permettant aux gestionnaires de parc de prendre des décisions éclairées qui mènent à une efficacité accrue, à une sécurité accrue et à une réduction des coûts.
3. Premièrement, l'analyse du comportement des conducteurs permet aux gestionnaires de parc de cerner les tendances et les tendances en matière de rendement des conducteurs. Grâce à l'analyse de données telles que la vitesse, l'accélération, le freinage et le temps d'inactivité, les gestionnaires de parc automobile peuvent obtenir des informations précieuses sur l'efficacité avec laquelle leurs conducteurs conduisent leurs véhicules. Ils peuvent identifier les domaines précis où les conducteurs peuvent être inefficaces ou gaspillants, comme un ralenti excessif ou un freinage brutal, et prendre des mesures proactives pour résoudre ces problèmes. En optimisant le comportement du conducteur, les flottes peuvent réduire considérablement la consommation de carburant et les coûts d'entretien, ce qui se traduit par des économies substantielles.
4. Un autre avantage important de l'analyse du comportement des conducteurs est son rôle dans l'amélioration globale de la performance et de la productivité du conducteur. En analysant les données sur le comportement des conducteurs, les gestionnaires de parc automobile peuvent déterminer les domaines où une formation ou un soutien supplémentaires pourraient être nécessaires. Ils peuvent reconnaître les conducteurs très performants qui peuvent servir de points de repère pour les autres, favoriser une saine concurrence et encourager les améliorations. En fin de compte, cela se traduit par une main-d'œuvre plus qualifiée et plus motivée qui produit constamment des résultats exceptionnels.
5. En conclusion, l'analyse du comportement des conducteurs change la donne pour les flottes modernes en révolutionnant la façon dont les gestionnaires de flotte surveillent et gèrent le rendement des conducteurs. Grâce à une analyse complète des données, elle permet de réaliser des économies, d'améliorer la sécurité, de garantir la conformité et d'améliorer le rendement global du conducteur. L'adoption de cette technologie peut transformer une flotte en une exploitation hautement efficace et fructueuse dans le paysage commercial concurrentiel d'aujourd'hui.
6. Les lignes directrices sur les heures de service sont-elles susceptibles d'être modifiées à l'avenir ?
7. Oui, les lignes directrices sur les heures de service ont changé au fil du temps, et elles pourraient être sujettes à changement à l'avenir. Cependant, à l'heure actuelle, les lignes directrices existent telles qu'elles sont pour empêcher les conducteurs fatigués de conduire des véhicules utilitaires (VMC).
8. Comment les conducteurs peuvent-ils réinitialiser leurs limites de temps de conduite ?
9. Les conducteurs peuvent réinitialiser leurs limites de temps de conduite en prenant une période de repos de 34 heures. Cette période de repos est habituellement prise les fins de semaine et permet aux conducteurs de commencer un nouveau cycle de conduite avec des heures actualisées.
10. Quelles sont les limites de temps de conduite maximales par semaine ?
11. Les conducteurs ont droit à une durée maximale de conduite hebdomadaire de 60 heures sur 7 jours ou de 70 heures sur 8 jours.
12. Quelles sont les utilisations autorisées pour les heures de service restantes, à l'exception de la conduite ?
13. Les trois heures de service restantes peuvent être utilisées à diverses fins telles que l'entretien et l'inspection du véhicule, le temps passé dans une usine, un terminal ou une installation exploitée par le transporteur routier, l'attente de l'expédition, le franchissement d'une frontière, le chargement ou le déchargement d'un véhicule, l'assistance au chargement ou au déchargement, la fourniture d'échantillons pour le dépistage de drogues ou l'exécution de tout autre travail exigé par le transporteur routier.
14. Combien d'heures les conducteurs peuvent-ils être en service et combien de ces heures peuvent-ils être consacrées à la conduite ?
15. Selon les lignes directrices actuelles de la FMCSA, les conducteurs peuvent être en service jusqu'à 14 heures par jour. Sur ces 14 heures, ils sont autorisés à passer 11 heures à conduire le véhicule.